Alphabet intègre les valeurs WLTP dans toutes les nouvelles offres de 2020 pour mieux informer et soutenir ses clients.
26 novembre 2020, Aartselaar – Jusqu’à présent, les normes WLTP étaient principalement l’affaire des constructeurs. Mais elles deviendront très bientôt importantes pour chacun d’entre nous, suite à l’entrée en vigueur de nouvelles règles fiscales à partir du 1er janvier 2021. C'est pourquoi Alphabet a décidé de d’ores et déjà donner aux clients un aperçu des valeurs WLTP et de leur impact sur chaque nouvelle demande de devis.
Alphabet fait le choix du futur, et WLTP en fait partie. La transition intégrale de la systématique des appels d'offres vers le WLTP a été implémenté en octobre et permettra d’afficher les valeurs WLTP pour chaque véhicule.
« C'est un choix très conscient pour nous de choisir pleinement la formule du WLTP. De cette façon, nous pouvons offrir plus de transparence à nos clients et les protéger des mauvaises surprises lorsqu'ils recevront leur facture finale en 2021. Nous conseillons donc à nos clients de baser leur politique de flotte uniquement sur la norme WLTP. C'est la seule façon de mener une politique consistante, cohérente et honnête sur le choix de la voiture envers les employées. », dit Erik Swerts, Directeur Général d'Alphabet Belgique et Luxembourg.
Qu’est-ce que cela signifie pour vous en tant que client ?
- Alphabet montrera uniquement les valeurs WLTP dans ses offres*. Pour les clients il sera dès lors important d’en tenir compte lors de la mise en concurrence de devis et de comparer des valeurs similaires. Vu que le niveau d’émission de CO2 impacte le calcul de l’avantage toute nature (pour le collaborateur), de la contribution CO2 et de la déductibilité fiscale.
- À partir du 1er janvier 2021, Alphabet procèdera à l’enregistrement des véhicules en tenant compte de la valeur fiscale la plus intéressante.
- Étant donné l’augmentation attendue de 20 à 30% des valeurs CO2, Alphabet recommande à ces clients de réévaluer à temps (et certainement avant 2021) leur Car Policy.
- Puisque votre flotte roulante actuelle ne sera pas impactée, les clients peuvent aussi étudier la possibilité d’une prolongation des contrats existants pour une durée déterminée.
*dans la mesure du possible, c’est-à-dire quand elles auront été transmises à Alphabet par les importateurs.
Qu’est-ce que le WLTP ?
L’abréviation WLTP (“Worldwide Harmonised Light Vehicle Test Procedure”) désigne la procédure d’essai utilisée en laboratoire par les constructeurs automobiles (et obligatoire depuis septembre 2018), afin de déterminer les émissions de CO2 et la consommation de carburant des véhicules. Cette nouvelle procédure remplace la norme NEDC 2.0.
Il en résulte des valeurs de consommation et d’émission de CO2 plus réalistes et plus élevées (sauf pour certains véhicules hybrides rechargeables). Les résultats des tests sont également influencés par l’ajout d’options et de packs d’options, tout comme par le choix de la peinture extérieure et de l’habillement intérieur. Sur base de ses propres simulations, Alphabet prévoit une hausse des émissions de CO2 de l’ordre de 20 à 30%.
Qu’ont décidé les autorités fiscales belges ?
Le SPF Finances a publié ici une clarification sur la manière dont la taxation fédérale sur les voitures doit être comprise à partir du 1er janvier 2021, en regard de l’application des nouvelles normes WLTP. Lisez-la ici.
Le certificat de conformité, établi au moment de l’homologation du véhicule, devient le document de référence pour toute voiture devant nouvellement être immatriculée :
• S’il ne mentionne que le NEDC (rubrique 49.1), la fiscalité sera calculée sur base de la valeur NEDC
• S’il ne mentionne que le WLTP (rubrique 49.4), la fiscalité sera calculée sur base de la valeur WLTP
• Si le NEDC et le WLTP sont mentionnés conjointement, vous pourrez alors librement choisir d’utiliser la valeur fiscale la plus avantageuse
Aujourd'hui on ne sait toujours pas quand les valeurs NEDC 2.0 seront données aux COC, à l'exception des voitures dont les émissions de CO2 sont de <50 grammes doivent encore contenir une valeur NEDC 2.0 recalculée jusqu'à la fin de 2022. Pour ces voitures, en vertu de la réglementation actuelle, les contribuables auront toujours le choix de la valeur jusqu'en 2022.
Pour le parc actuel, cet ajustement de la fiscalité n'a pas d'impact, comme pour toutes les voitures qui circulent aujourd'hui, une valeur NEDC 2.0 devrait être inscrite au COC, et le contribuable peut donc décider de continuer à travailler avec ces NEDC 2.0 à partir de 2021, si c'est la valeur la plus fiscale.
Alphabet est prêt à gérer cette conversion pour tous les clients.
Vous trouverez plus d'informations sur WLTP sur notre blog: https://www.alphabet.com/fr-be/des-produits/le-worldwide-harmonized-light-vehicles-test-procedure-wltp